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Conditions générales des ventes
Conditions générales de ventes
1 : Objet
2 : Produits
3 : Consultation de stock disponible en magasin
4 : Prix
5 : Passation de commande
6 : Identification lors d’une passation de commande sur le Site
7 : Newsletters
8 : Accès au programme de fidélité My Vib's
9 : Livraison
10 : Modalités de paiement
11 : Clause de réserve de propriété et transfert de risques
12 : Rétractation et retour des produits
13 : Garanties
14 : Responsabilité
15 : Environnement - Eco-organismes
16 : Charte de confidentialité des données à caractère personnel et politique relative aux cookies
17 : Propriété intellectuelle
18 : Intégralité du contrat
19 : Droit applicable
20 : Litiges
Conditions générales d'utilisation du programme de fidélité
Version au 31 août 2022
1. Définitions
2. Marques et établissements participant au programme
3. Accès au programme
4. Compte de fidélité
5. Responsabilité du membre
6. Désinscription du programme
7. Politique de confidentialité des données personnelles
8. Communications
9. Responsabilité du gestionnaire
10. Acceptation des conditions générales d'utilisation du programme et loi applicable
Charte de confidentialité des données à caractère personnel
Charte de confidentialité des données à caractère personnel
1. Champ d'application de la charte
2. Sociétés en charge des traitements au sein du Groupe
3. Données traitées
4. Sources de collecte des données
5. Finalités et fondements légaux des traitements des Données
6. Durée de conservation
7. Destinataires des données
8. Transferts de Données hors de l’Union européenne
9. Droit des Clients/Prospects
10. Sécurité et confidentialité des Données
11. Violation de Données
12. Délégué à la protection des données
13. Cookies et autres traceurs
14. Modification et mise à jour de la Charte
Mentions légales
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